Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIPROMA
Numéro de dépôt :
1405473
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/02/1997
Présentation de la marque DIPROMA
Déposée le 17 février 1987 par monsieur Jean GRAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DIPROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIPROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPROMA est expirée depuis le 17 février 1997.
Jean GRAVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40